Roland Metz
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Metz (Roland)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la participation
représentants des salariés
1o
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaire
Groupe:
Confédération générale du travail (CGT)
JORFTEXT000000575907
(source JORF)
nomination
22 Mai 1999
22/05/1999
De:
Metz (Roland)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération générale du travail
Membres titulaires
Groupe:
Conseil national de l'information statistique (CNIS)
Confédération générale du travail (CGT)
JORFTEXT000000204519
(source JORF)
nomination
19 Mars 1998
19/03/1998
De:
Metz (Roland)
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membre suppléant
Remplace:
M. Schapman (Jean-Marie)
Groupe:
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000000734421
(source JORF)
nomination
19 Juin 1997
19/06/1997
De:
Metz (Roland)
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
membres titulaires
Groupe:
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
JORFTEXT000000741561
(source JORF)
nomination
25 Juin 1996
25/06/1996
De:
Metz (Roland)
Objet:
membre titulaire de la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
représentant des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Remplace:
M. Pascré (Roger)
Groupe:
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
JORFTEXT000000377783
(source JORF)
nomination
25 Juin 1996
25/06/1996
De:
Metz (Roland)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la participation
représentants des salariés
1o
Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Titulaire
Groupe:
Confédération générale du travail (CGT)
JORFTEXT000000718389
(source JORF)
nomination
10 Mai 1995
10/05/1995
De:
Metz (Roland)
Objet:
membres du comité sur les politiques communautaires dans le domaine du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
représentants des salariés
1o
Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Suppléant
Groupe:
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000000531879
(source JORF)
nomination
16 Novembre 1994
16/11/1994
De:
Metz (Roland)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Membres suppléants
Groupe:
Conseil national de l'information statistique (CNIS)
Confédération générale du travail (CGT)
date_fin
=
"
1996-10-01
"
suppleant
JORFTEXT000000181856
(source JORF)
nomination
29 Mars 1994
29/03/1994
De:
Metz (Roland)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants
De la Confédération générale du travail
Membres suppléants
Groupe:
Conseil national de l'information statistique (CNIS)
Confédération générale du travail (CGT)
date_debut
=
"
1990-10-01
"
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000535218
(source JORF)
nomination
27 Novembre 1990
27/11/1990
